WikiF1:Copyright

Un article de WikiF1, l'encyclopédie libre du sport automobile et de la Formule 1.

L'objectif de WikiF1 est de créer à travers un effort collaboratif une source d'informations sur le sport automobile sous le format d'une encyclopédie référencée qui reste librement et gratuitement accessible, ou en somme, dont le contenu ou tout travail dérivé ne puisse être donc abusivement approprié.

La réalité de la législation sur le droit d'auteur demande que nous prêtions attention aux questions légales pour nous assurer d'atteindre ces objectifs de travail et de permettre et favoriser explicitement cette collaboration communautaire.

Le droit d'auteur accorde à l'auteur de toute oeuvre le droit de choisir à sa discrétion, la ou les conditions de reproduction de celle-ci. Cela peut avoir lieu par l'usage d'un explicite contrat, dénommé souvent licence.

A l'exception de la restriction à un usage non commercial, la licence utilisée pour le contenu de WikiF1 est très semblable à celle du logiciel libre, puisque le texte des articles disponibles sur WikiF1 est couvert par la Creative Commons by-nc-sa France (http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/fr/) (Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique France).

Celle-ci garantit la liberté du contenu à perpétuité.

Sommaire

La Creative Commons by-nc-sa et son interprétation sur WikiF1

La Creative Commons by-nc-sa en substance

Vous êtes libres :

  • de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
  • de modifier cette création

Selon les conditions suivantes :

  • by.gif Paternité (by). Vous devez citer le nom de l'auteur original.
  • nc.gif Pas d'Utilisation Commerciale (nc - Non commercial). Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.
  • sa.gif Partage des Conditions Initiales à l'Identique (sa - Sharealike). Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.


  • A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.
  • Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits.


Ce qui précède n'affecte en rien vos droits en tant qu'utilisateur (exceptions au droit d'auteur : copies réservées à l'usage privé du copiste, courtes citations, parodie...)

Son interprétation sur WikiF1

Au bémol près de la prohibition de l'usage commercial, cette forme d'utilisation du droit d'auteur dans une acception souvent contraire à l'usage habituel est souvent dénommé Copyleft (http://fr.wikipedia.org/wiki/Copyleft)

Elle fait usage d'une clause dite virale qui contamine tout travail dérivé du travail originel des mêmes conditions de distributions. Ce qui signifie principalement que les articles publié sous cette licence resteront libres indéfiniment et peuvent être utilisés par quiconque, avec les restrictions mentionnées ci-dessous, qui sont nécessaires pour préserver la liberté.

Les articles de WikiF1 peuvent comprendre du texte, des images, des sons, ou tout autre matériel de source extérieure avec des termes de copyrights différents, qui sont utilisés avec sous l'autorité/l'autorisation des détenteurs des droits ou sous la notion d'utilisation restreinte (fair use). Dans ce dernier cas, le matériel sera identifié comme une source extérieure (sur la page de description de l'image, page d'historique, ou la page de discussion, selon ce qui est approprié), et les détenteurs des droits d'auteur (copyright) gardent leur droits.

Il est préférable que seuls les images et les sons soient utilisés de cette façon ; les textes utilisés avec autorisation doivent être remplacés par un texte original chaque fois que possible.

Comment réutiliser le contenu de WikiF1

Si vous voulez utiliser des documents de WikiF1 dans votre propre livre, article, site Web ou une autre publication, pour un usage non commercial, vous le pouvez mais vous devez suivre la licence CC by-nc-sa, ce qui implique les choses suivantes:

  • les documents qui en résultent doivent en retour être publiés sous CC by-nc-sa ;
  • vous devez mentionner chaque co-auteur de l'article et un lien indiquant le lieu de publication de leur contribution (l'emplacement de l'article original sur wikif1.org (http://www.wikif1.org)). Il sera toléré de ne pas citer les auteurs tant qu'est fait référence au lieu de publication original où leur identité sera consultable ;


  • Pour plus de précision WikiF1:Réutilisation du contenu de WikiF1 (règles à respecter pour réutiliser du contenu de WikiF1, comment reporter des sites ne respectant pas la license CC by-nc-sa et utilisant du contenu de WikiF1; lien vers des messages standards à envoyer aux propriétaires de ces sites)
  • Pour un usage commercial, usage non couvert pour la licence, le droit d'auteur s'applique en son intégralité et vous devez obtenir l'autorisation de chaque auteur de la version que vous désirez utiliser (à des conditions à la discrétion de chaque auteur)

Droits et devoirs des contributeurs

Vous restez propriétaire de ce que vous écrivez sur WikiF1. Mais en contribuant à ce site, vous publiez du texte sous les termes de la Creative Commons by-nc-sa France.

Sous les termes de la CC by-nc-sa, toute future copie ou modification doit aussi être publiée sous cette même licence.

Afin de contribuer, vous devez être capable de satisfaire cette licence qui s'attache de façon perpétuelle au travail publié sous cette licence, ce qui veut dire :

  1. soit vous possédez le copyright de ce matériel, parce que, par exemple, vous l'avez produit vous-même ;
  2. soit vous avez acquis ce matériel d'une source qui autorise la publication sous cette licence, par exemple parce que ce matériel est dans le domaine public (ex: vieilles encyclopédies; textes produits par les gouvernements de certains pays) ou est lui même déjà sous CC by-nc-sa;
  3. l'auteur vous donne le droit de soumettre ce texte à WikiF1 (et comprend les conséquences de la CC by-nc-sa).

Dans le premier cas, vous gardez vos droits sur votre matériel dont vous êtes l'auteur. Vous pouvez le publier parallèlement toute licence que vous souhaitez. Néanmoins, vous ne pouvez jamais retirer la licence CC by-nc-sa des versions que vous avez placées ici : ce matériel restera sous CC by-nc-sa pour toujours.

Dans le second cas, si vous incorporez des matériaux externes sous CC by-nc-sa, vous devez reconnaître sur la page de discussion la paternité de ce matériel à son auteur original et fournir un lien vers l'emplacement du document original.

Si vous utilisez une partie d'un document protégé en invoquant le « fair use » ou si vous obtenez de la part du détenteur des droits la permission d'utiliser un document protégé; vous devez mentionner ce fait (avec le nom et la date) sur la page de description de l'image ou sur la page de discussion de l'article (voir WikiF1:Fair use). Vous devez vous assurer que votre utilisation de cette image peut aussi être qualifiée de « fair use ».

Notre but est de pouvoir redistribuer le plus librement possible la plus grande partie possible du contenu de WikiF1, de sorte que les documents originaux publiés sous CC by-nc-sa soient grandement préférés à ceux possédant un copyright (même si ils sont utilisés avec permission).

Il ne faut jamais utiliser de documents enfreignant le droit d'auteur d'autrui. Ceci pourrait causer des problèmes légaux et sérieusement compromettre le projet. En cas de doute, écrivez l'article vous même.

Il faut noter que les lois concernant le droit d'auteur régulent l'expression créative des idées et non les idées ou les informations en soi. De sorte que, il est parfaitement légal de lire un article d'encyclopédie ou autre, de le reformuler et de soumettre le résultat comme un article pour WikiF1.

Si vous trouvez une violation du droit d'auteur

Si vous suspectez une violation de copyright (par exemple pour un article d'aspect très professionnel), voici la démarche que vous pouvez suivre

  1. sélectionnez une partie du texte en question.
  2. ouvrez une fenêtre sous google, et faites une recherche.
  3. Si le texte apparaît copié intégralement dans un site, copiez l'url du site en question. Indiquez l'url du site dans la page de discussion de l'article afin que personne n'ait à refaire la recherche et puisse éventuellement directement vérifier l'origine du texte.
  4. Déplacez intégralement le contenu de l'article dans la page de discussion de l'article
  5. Listez l'article sur WikiF1:Pages à supprimer
  6. Si vous êtes administrateur, que la page est nouvelle créée et que la violation de copyright ne laisse pas place au doute, supprimez la page

Si Google ne donne pas de résultats probants, mais que vous ayez toujours un doute, indiquez le dans la page de discussion de l'article avec toute référence qui pourrait être utile, et listez celui ci sur WikiF1:Pages_soupçonnées_de_copyright.

Il est conseillé d'utiliser un message standard (bientôt disponible) expliquant la situation au concerné qu'on trouve sur la page. Vous pouvez également laisser un message à l'auteur (lorsque celui ci est identifiable) pour lui demander plus d'information ! Il s'agira dans certains cas de fausses alertes. Par exemple, si le contributeur est en réalité l'auteur du texte publié autre part dans un autre contexte, cela n'affecte pas son droit de le publier ici sous les termes de la CC by-nc-sa. Il est peut être le détenteur du copyright et il serait dommage de le vexer.

De plus, rien ne dit que ce que l'on trouve sur Internet n'est en fait une copie d'un article sur WikiF1. Dans les deux cas, cela devrait être mentionné sur la page de discussion afin d'éviter une (nouvelle) fausse alarme.

Si une page est réellement une violation, un administrateur supprimera tout contenu contrefait et mentionnera ce fait sur la page de discussion, tout comme la source originale. Si la permission de l'auteur original est obtenue ultérieurement (voir Modèle demande d'autorisation d'auteur), le texte pourra être restauré.

Dans un cas extrême où un contributeur récidiverait continuellement, malgré les avertissements appropriés, un tel utilisateur peut se voir privé d'accès à toute édition, de sorte à protéger le projet.

Voir aussi

Outils personels